(Jean-François Blanchard) – La chronique immobilière de cette semaine, réalisée en collaboration avec les membres de Équipe Jean-François Blanchard Re/Max Défi [1996] JFB, porte sur les Inclusions et Exclusions concernant la vente ou l’achat d’une propriété.
Vous venez peut-être d’aménager dans une nouvelle résidence et vous vous demandez peut-être si certains luminaires ou appareils que vous aviez vus lors des visites avant l’achat au printemps devaient faire partie de la transaction?
En principe, le document Promesse d’achat mentionne tout ce qui devrait être inclus ou exclu de la transaction. Au besoin, retrouvez ce document et regardez attentivement.
La liste devrait donc préciser si des luminaires particuliers, le lave-vaisselle, air conditionné de fenêtre ou mural, font partie de la transaction. Dans le brou ha ha du déménagement autant le vendeur que l’acheteur, il arrive qu’on oublie de référer au document signé quelques mois auparavant.
La liste des Inclusions et Exclusions est une étape importante de la Promesse d’achat et de tout le processus de l’acquisition d’une résidence. En étant le plus précis possible, on évite des conflits entre les deux partis impliqués.
Outre les luminaires, le lave-vaisselle et air conditionné, il faut noter que les ventilateurs, le cabanon, piscine hors terre, auvents, sont aussi des éléments régulièrement mentionnés sous Inclusions ou Exclusions.
De plus, la Chambre des notaires du Québec recommande de reproduire exactement tous les éléments inclus dans la Promesse d’achat dans l’Acte de vente notarié. De cette façon, les choses seront claires et précises.
Bon été dans votre nouvelle demeure et pour ceux qui espèrent acquérir une maison au cours des prochains mois, vous savez maintenant qu’il est important de faire une liste exhaustive des Inclusions et Exclusions.
Cette chronique a été rédigée en collaboration avec Marie-Claude Pilon.
Pour obtenir plus d’information sur le domaine de l’immobilier tant au niveau résidentiel, agricole, commercial ou industriel, consultez le site Internet de l’Équipe Jean-François Blanchard Re/Max Défi [1996] JFB ou rejoignez-nous au 450-267-4234.
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Pour ceux qui souhaitent en savoir plus, voici quelques-uns de nos billets immobiliers précédents :
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