Tabac de contrebande : 53 000 $ d’amende pour un citoyen de Cornwall

Vendredi dernier, Revenu Québec a annoncé que monsieur Sohahiio Boots, de Cornwall, a été reconnu coupable, le 28 septembre au Palais de justice de Salaberry-de-Valleyfield, d’avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac de contrebande. La juge Patricia Compagnone, de la Cour du Québec, a condamné M. Boots à payer des amendes totalisant 52 996,20 $.

Une ordonnance permettant de confisquer et de détruire le tabac saisi a été obtenue de la cour. De plus, le véhicule utilisé par M. Boots pour le transport du tabac a également fait l’objet d’une ordonnance de confiscation.

Cette condamnation a été rendue possible grâce à l’intervention de la Division des enquêtes de contrebande de la Sûreté du Québec. En effet, en mai 2008, les policiers ont intercepté un véhicule conduit par M. Boots et y ont saisi 809 cartouches de 200 cigarettes de contrebande. La Loi concernant l’impôt sur le tabac prévoit plusieurs infractions relativement à la vente, à la livraison et à la possession de différents produits de tabac de contrebande. Quiconque contrevient à cette loi s’expose à payer des amendes importantes.

Depuis deux semaines, Revenu Québec annonce régulièrement des condamnations et amendes relativement à plusieurs arrestations qui remontent à 2008.


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